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Et si le droit de citation devait sauver le patrimoine culturel ?
Je ne me suis pas trompée. Le long article de Lawrence Lessig publié hier (réf.1) méritait que l’on s’y penche. Il y pointe les aberrations du droit d’auteur, tel qu’appliqué à l’environnement...
View ArticleReproduire des couvertures d’ouvrages dans ses notices bibliographiques. Un...
Des vignettes pour illustrer ses notices bibliographiques : les couvertures d’ouvrages. Article à paraître dans Actualités du droit de l’information (ADBS) La citation, un thème qui m’est cher, comme...
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Lawrence Lessig : Plaidoyer pour un droit de citation élargi au remix
Certes, le discours de Lawrence Lessig doit être replacé dans un contexte juridique anglo-saxon et il est vrai que l’acception de la citation au titre du Fair use par le Copyright, plus large que la...
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Produits documentaires au défi du droit (4)
Après un récapitulatif en avril 2011, en mai 2011 et en octobre 2011, voici une nouvelle série de réponses données à des questions posées récemment. Elles portent sur les mentions légales, l’usage de...
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La veille au risque du droit
Autres présentations sur Slideshare Attirer l’attention sur les aspects juridiques des pratiques de veille en moins d’une heure est un défi que j’ai voulu relever un utilisant un livrable de veille....
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Produits documentaires au défi du droit (6)
Voici une sixième série de réponses données à certaines questions que l’on m’a posées récemment. Elles portent sur une phrase reprise à titre d’accroche, une présentation powerpoint en libre accès, la...
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Et si le droit de citation était élargi aux images ?
Certains termes attirent inévitablement mon attention ; c’est le cas de la citation. L’arrêt CJUE 1er décembre 2011 Painer / Axel Springer, rapidement évoqué le 27 mars 2012 par Valérie-Laure Benabou...
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De la vertu (ou non) de la copie
Le plagiat est sans nul doute une autre « zone grise » [1] située entre « emprunt créatif et emprunt servile », entre « intertextualité créative et délit de contrefaçon ». Au gré de découvertes...
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Illustrer une thèse illustrée d’œuvres publiées à l’étranger : un (autre)...
La question. Quel droit s’applique aux reproductions d’œuvres créées dans des pays étrangers (Afrique, Moyen-Orient, Asie, Europe orientale) utilisées dans des thèses rédigées en France ? Le droit...
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Clap de fin pour le procès à l’agrégateur de presse Meltwater
Épilogue d’un procès opposant, au Royaume-Uni, l’agrégateur de presse Meltwater à la presse britannique, qui mettait en lice la consultation des articles sur Internet et la copie cache. L’occasion...
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